1. Généralités
LE DAM attache une grande importance à la protection et au respect de vos données personnelles et de votre vie privée.
La présente politique de protection des données personnelles et vie privée, ci après « Politique » (ainsi que nos Conditions Générales d’Utilisation et tout document auquel il y est fait référence) présente la manière dont Nous traitons les données personnelles que Nous recueillons et/ou qui nous sont communiquées par l’utilisation de nos Produits et Services.
Par la présente, Nous informons les utilisateurs de nos Produits et Services (ci-après les “Utilisateurs”, “Vous”) de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation, le stockage et le partage des Données que Vous êtes amené à nous fournir.
Nous Vous invitons à lire attentivement le présent document pour connaître et comprendre nos pratiques quant aux traitements de vos Données que nous mettons en œuvre.
La Politique entre en vigueur à compter du 02 janvier 2019. Toutes utilisations de nos Produits et Services par les Utilisateurs après cette date vaudra acceptation de la présente Politique. Si vous n’acceptez pas les termes de la Politique, veuillez ne plus utiliser les Produits et Services LE DAM. La Politique est susceptible d’être modifiée à tout moment par LE DAM, par conséquent Nous Vous recommandons d’en prendre connaissance régulièrement.
Cette Politique s’applique en complément des dispositions des Conditions Générales d’Utilisation des Services et des Conditions Générales de Vente des Produits, lorsqu’elles existent. Ces documents sont accessibles sur le site ledam-dz.com. En cas de non respect de (i) la législation applicable, (ii) nos Conditions Générales d’Utilisation, (iii) la présente Politique et (iv) notre Charte d’utilisation des espaces communautaires, nous pourrons être amenés à suspendre votre compte.
2.Quelles sont les finalités du Traitement de vos Données personnelles Afin de proposer aux Utilisateurs un accès aux Produits et Services, et pour permettre à LE DAM d’évaluer et d’améliorer ces Produits et Services, LE DAM est amenée à collecter des Données Vous concernant à partir des Produits et Services. Dans ce cadre, Nous Vous informons que vos Données font l’objet d’un traitement automatisé basé sur l’acceptation de la présente Politique, aux fins suivantes : • Authentifier les Utilisateurs pour accéder aux Produits et Services proposés par LE DAM • Elaborer des statistiques non nominatives de l’usage des Produits et Services fait par les Utilisateurs • Gérer les licences Utilisateurs des Produits et Services • Réaliser un profilage dans le but de personnaliser les informations que Nous Vous adressons (ainsi par exemple un pharmacien ou un médecin spécialiste recevront les informations relatives à leur spécialité). Conformément à la réglementation vous disposez à tout moment du droit de vous opposer à un tel traitement. Nous utilisons les Données que nous recueillons afin de permettre : • Le traitement des commandes ou des abonnements à nos Produits et Services, notamment l’inscription, l’enregistrement, l’exécution et l’expédition, • La gestion de la relation client et les éventuels litiges, • La mise à disposition des Produits et Services, leur amélioration et maintien dans un environnement sécurisé, • La vérification, l’identification et l’authentification des Données transmises par l’Utilisateur, • La possibilité de communiquer et d’échanger avec d’autres Utilisateurs, • La personnalisation des Produits et Services en affichant des encarts d’informations en fonction du profil de l’Utilisateur, notamment en fonction de la profession ou de sa spécialité, ou de son historique de navigation, selon ses préférences, • L’envoi de communications, commerciales ou non, pour notre propre compte et/ou pour le compte de nos “Partenaires” (entreprise ou entité acteur de la santé) ainsi que des informations relatives à l’utilisation de nos Produits et Services, des conseils sur des biens ou des services susceptibles de vous intéresser, en fonction de vos préférences que vous nous avez communiquées et que vous pouvez à tout moment modifier à partir de votre compte ; • La maintenance de nos Produits et Services et la réalisation des opérations techniques internes dans le cadre de résolution de problèmes, analyse de données, de tests, recherches, analyses, études et sondages ; • L’amélioration et l’optimisation de nos Produits et Services notamment pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil ; • L’utilisation des fonctionnalités interactives de nos services si vous le souhaitez ; • La préservation d’un environnement sain et sécurisé sur nos Produits et Services • L’évaluation de l’efficacité des messages publicitaires que nous adressons et les adapter à nos Utilisateurs.
3. Quelles sont les données que nous recueillons
Nous sommes susceptibles de recueillir et de traiter les données suivantes :
3.1. Les informations que Vous nous transmettez directement
En utilisant nos Produits et Services , Vous êtes amené à Nous transmettre des Données, dont certaines sont de nature à Vous identifier (« Données Personnelles”). C’est notamment le cas lorsque que Vous créez un compte LE DAM, Vous remplissez des formulaires (comme par exemple le formulaire d’inscription sur le site ledam-dz.com), lorsque Vous participez à l’un de nos concours, études ou sondages, lorsque Vous Nous adressez une commande par voie postale ou email et plus généralement lorsque Vous Nous contactez, que ce soit par téléphone, email ou tout autre moyen de communication. Ces informations contiennent notamment les Données suivantes : • Les données relatives à votre identité (nom, prénom, mois et année de naissance), votre profession (spécialité, mode d’exercice, N° d’inscription au Conseil de l’Ordre), vos données de contact (ex : adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone) Certaines de ces Données (identifiées par un astérix « * ») sont obligatoires. A défaut, Vous ne serez pas autorisé à créer de compte LE DAM et LE DAM ne sera pas en mesure de traiter votre commande ou votre souscription à nos Produits et Services • Un scan de votre carte professionnelle • Un pseudonyme • Une copie de l’ensemble des publications effectuées sur notre Site (commentaires et forum); • Le détail des opérations financières ou comptables effectuées, contenant notamment les informations à vos données bancaires, • Le détail de vos visites sur nos Produits et Services et des contenus auxquels vous avez accédé et participé ; • Le cas échéant, vos réponses à nos sondages et questionnaires et les commentaires que vous avez laissés sur nos Produits et Services; • Les données que nous pouvons vous demander de fournir pour vérifier votre qualité de professionnel de santé, tel que ordonnance barrée, photocopie de votre carte d’étudiant ; de votre carte professionnelle ..etc. • Les données liées à votre localisation ;
3.2. Les Données que nous recueillons automatiquement
Dans le cas où Vous vous connectez à nos Produits et Services en utilisant les fonctionnalités de réseaux sociaux mises à votre disposition (par exemple si vous utilisez Facebook) LE DAM aura accès aux informations de votre profil sur ledit réseau social conformément aux conditions générales d’utilisation du réseau social concerné qui s’appliquent pour le traitement de vos données par ce tiers et ce pour faciliter l’intégration de ces données dans votre compte. Lorsque vous interagissez avec des fonctionnalités de ces réseaux sociaux, tel que les fonctionnalités « J’aime », « s’abonner à la page » « partager » et « commenter », Nous sommes également susceptibles de consulter certaines de vos Données en fonction du paramétrage de votre profil social. Nos Produits et Services peuvent contenir des liens vers les sites internet de nos Partenaires ou de sociétés tierces. Veuillez noter que ces sites internet ont leur propre politique de protection des données personnelles et que nous déclinons toute responsabilité quant à l’utilisation faite par ces sites des informations collectées lorsque vous cliquez sur ces liens. Nous vous invitons à prendre connaissance de leurs politiques avant de leur transmettre vos Données Personnelles. Lors de chacune de vos visites, Nous sommes susceptibles de recueillir des informations relatives aux appareils sur lesquels Vous utilisez nos Produits et Services ou aux réseaux depuis lesquels Vous accédez à nos Produits et Services, tels que notamment vos adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, types et versions des plugins de votre navigateur, systèmes et plateformes d’exploitation, données concernant votre parcours de navigation, notamment votre parcours sur les différentes pages URL de nos Produits et Services, le contenu auquel vous accédez ou que Vous consultez, les termes de recherches utilisés, les erreurs de téléchargement, la durée de consultation de certaines pages, l’identifiant publicitaire de votre appareil, les interactions avec la page ainsi que tout numéro du téléphone utilisé pour Nous contacter. Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, Nous avons notamment recours aux cookies (pour en savoir plus à ce sujet, veuillez vous référer à l’article 9 ). Nous recueillons également des informations sur votre utilisation de notre Site (telles que le nombre de commentaires publiés) qui sont susceptibles d’être affichées sur votre profil public. Veuillez noter que Nous sommes susceptibles de conserver certaines informations Vous concernant lorsque la loi Nous l’impose ou lorsque Nous avons un motif légitime de le faire. C’est par exemple le cas, si nous estimons que Vous avez commis une fraude ou violé nos Conditions Générales d’Utilisation.
3.3 Durée de conservation de vos données
A l’exception des catégories de Données Personnelles visées aux articles 2.3.2. et 2.3.3. ci-dessous, vos Données Personnelles sont conservées pour les durées suivantes : • 12 mois après votre dernière connexion à l’un de nos Produits et Services, si vous n’avez pas fermé votre compte;
Les catégories de Données Personnelles suivantes sont susceptibles d’être conservées pour des durées différentes : Les données financières (par exemple les paiements, remboursements, etc.) sont conservées pour la durée requise par les lois applicables en matière fiscale et comptable ; • Les contenus créés par Vous sur notre Site (tels que les commentaires, avis sont rendus anonymes passés les délais mentionnés au 2.3.1 mais demeurent visibles. • Les données fournies pour l’exercice des droits (par exemple copie de pièce d’identité) sont conservées pour une durée de 12 mois à compter de leur réception par VIDAL; • Le numéro d’inscription au Conseil de l’Ordre, licences et adresse email sont archivés tant que le numéro est valide. • Les données collectées dans le cadre de vos activités sur nos Produits et Services sont conservées pour une durée de 24 mois à compter de votre dernière connexion Dans l’hypothèse où votre compte a été suspendu ou bloqué, nous conservons vos données pour une durée de 5 ans à compter de la suspension afin d’éviter tout contournement de votre part des règles en vigueur sur nos Produits et Services.
4. Qui sont les destinataires des Données que nous recueillons et pourquoi leur transmettons nous ces Données
Dans le cadre de l’utilisation de nos Produits et Services, certaines de vos Données sont transmises aux autres membres de notre communauté sur le forum et commentaires, par l’intermédiaire de votre profil public ; Nous travaillons également en étroite collaboration avec des entreprises tierces qui peuvent avoir accès à vos Données, et notamment avec : • les sous-traitants auxquels Nous recourons en matière de prestations techniques, démarchage téléphonique, ou encore les fournisseurs de solutions analytiques Nous ne partageons vos Données avec les tiers mentionnés ci-dessus que dans les cas suivants : Lorsque nous faisons appel à un prestataire de services dans le cadre de l’exécution de des relations contractuelles que Nous avons avec nos Utilisateurs (exécution d’un contrat) ; Lorsque nous faisons appel à un prestataire de services dans le cadre de la fourniture, l’amélioration et l’optimisation de nos Produits et Services ( intérêt légitime du Responsable de traitement); Nous publions les commentaires que Vous rédigez, qui contiennent votre prénom et la première lettre de votre nom ainsi que votre photographie/ avatar et sont visibles par tous les Utilisateurs de notre site internet; Lorsque vous en faites la demande expresse (par exemple lorsque vous utilisez les méthodes d’authentification fournies par les réseaux sociaux) ; Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou si nous pensons de bonne foi que cela est nécessaire pour (i) répondre à toute réclamation à l’encontre de LE DAM, (ii) se conformer à toute demande judiciaire, (iii) faire exécuter tout contrat conclu avec nos Utilisateurs, tel que les Conditions Générales d’Utilisation et la présente Politique, (iv) en cas d’urgence mettant en jeu la santé publique ou l’intégrité physique d’une personne, (v) dans le cadre d’enquêtes et d’investigations, ou (vi) afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de LE DAM, ses Utilisateurs et plus généralement tout tiers (respect d’une obligation légale) ; Dans l’hypothèse où nous vendrions ou acquérions une entreprise ou des actifs, auquel cas nous nous réservons la possibilité de partager vos Données Personnelles avec le potentiel vendeur ou acheteur de cette entreprise ou de ces actifs (intérêt légitime). Si LE DAM ou tout ou partie de ses actifs sont rachetés par un tiers, les données en notre possession seront, le cas échéant, transférées au nouveau propriétaire (intérêt légitime). Conformément à la législation applicable et avec votre consentement lorsqu’il est requis, nous pouvons agréger des Données qui vous concernent et que nous recevons ou envoyons à nos partenaires commerciaux, notamment tout ou partie de vos Données Personnelles et les informations collectées par l’intermédiaire de cookies. Ces informations agrégées ne seront utilisées que pour les finalités décrites ci-dessus. Nous n’avons aucun contrôle sur la collecte ou le traitement de vos données mis en oeuvre par nos Partenaires commerciaux sur leur propre plateforme.
5. Espaces publicitaires
Les espaces publicitaires se trouvant sur le site ledam-dz.com sont exploités par nos régies publicitaires partenaires et contiennent des cookies émis par celles ci afin notamment : • de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par leurs soins sur nos espaces publicitaires, d'identifier ces publicités, leur nombre d'affichages respectifs, le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (annonceur, agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d'établir des statistiques; • d'adapter les espaces publicitaires qu'elles opèrent notamment aux préférences d'affichage de votre terminal, à votre navigation sur ledam-dz.com, à votre navigation antérieure ou ultérieure sur des sites de tiers au sein desquels nos régies émettent également des cookies en fonction des données de localisation transmises par votre navigateur.
6. Emails promotionnels
Conformément à la législation applicable et avec votre consentement lorsqu’il est requis, nous pourrons utiliser les Données que vous nous fournissez à travers nos Produits et Services à des fins de prospection commerciale (par exemple pour (i) vous adresser nos lettres d’information, (ii) vous envoyer des invitations à nos événements ou toute autre communication susceptible de vous intéresser. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en (i) décochant la case afférente dans votre compte, (ii) cliquant sur le lien de désinscription fourni dans chacune de nos communications ou (iii) en nous contactant selon les modalités décrites à l’article 8 ci-dessous.
7. Vos données sont-elles transférées en dehors de l’Algérie
Nous privilégions la conservation de vos Données au sein de l’Algérie. Toutefois, il est possible que les Données que Nous recueillons lorsque Vous utilisez nos Produits et Services soient transférées à des sous traitants dans d’autres pays, notamment au Maghreb, Afrique et Europe. Nous pouvons faire appel à leurs services pour la fourniture de prestations d’hébergement , de prestations analytiques, ou de services téléphoniques. En cas de transfert de ce type, Nous nous assurons que le traitement est effectué conformément à la réglementation en vigueur.
8. Quels sont vos droits sur vos données personnelles
Pour toute question relative à la présente Politique ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez la contacter par e-mail à l’adresse contact@ledam-dz.com ou en nous adressant un courrier à son attention à l’adresse mentionnée sur le site internet. Vous avez le droit d’obtenir une copie des Données vous concernant que Nous détenons, conformément à la réglementation en vigueur. Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles conformément à la réglementation de (i) vérifier votre identité et (ii) vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez-nous selon les modalités indiquées ci-dessus. En tant que Utilisateur de nos Produits et Services, Vous avez également la possibilité d’accéder aux Données que Nous détenons à travers votre compte pour corriger, modifier ou supprimer toute Donnée incorrecte. Vous vous engagez à nous fournir des informations complètes, exactes, valides et à jour. Vous pouvez également demander la fermeture de votre compte à tout moment en contactant contact@ledam-dz.com L’exercice de ces droits est gratuit (hors coût de télécommunication et/ ou postal qui sont à la charge de la personne concernée). LE DAM disposera d’un délai de 30 jours à compter de la réception de votre demande, pour y répondre. Conformément à la réglementation en vigueur, LE DAM est susceptible d’exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toutes copies supplémentaires demandées par la personne concernée. Vous disposez également du droit de définir des directives relatives au sort de vos Données après votre mort. Vous disposez également du droit à la portabilité de vos Données que Vous nous avez fournies dans le cadre de traitements fondés sur le consentement ou l’exécution d’un contrat; Vous disposez du droit à la limitation du traitement de vos Données. Vous disposez enfin du droit d’opposition au traitement de vos Données. Pour exercer ces droits, veuillez contacter contact@ledam-dz.com
9. Cookies et technologies semblables
Un cookie est un petit fichier de données copié sur le disque dur de votre ordinateur ou votre mobile par un site Web ou service en ligne. Il enregistre des informations relatives à la navigation de votre device sur un site ou un service en ligne (telles que par exemple les pages visitées ou encore les dates et heures de consultation), qui pourront être lues lors de vos visites ultérieures. LE DAM peut envoyer des cookies lorsque Vous visitez ou Vous vous connectez à nos Produits et Services. La durée de validité des cookies installés par LE DAM est de 12 mois conformément à la législation. Les cookies mis en place sur nos Produits et Services sont de plusieurs types et répondent à des finalités différentes : • Des cookies de navigation, qui permettent de faciliter la navigation ou qui sont nécessaires à la fourniture des Produits et Services: cookies de session, ou encore cookies flash permettant de faire fonctionner un lecteur media lorsque cela est nécessaire au fonctionnement des Produits et Services. LE DAM utilise ces cookies afin de détecter les problèmes de navigation qui pourraient survenir, améliorer les performances et les fonctionnalités des Produits et Services; • Des cookies de mesure d’audience installés par notre sous-traitant, qui permettent de collecter des données comportementales. Ces données nous permettent par exemple de savoir si vous êtes déjà venu sur le Site auparavant, nous aident à identifier quelles informations pourraient vous intéresser le plus, et contribuent à améliorer votre navigation et la rendre plus intéressante. Pour cela nous gardons trace de vos préférences lorsque vous consultez nos Produits et Services. Elles peuvent également permettre à LE DAM et à ses Partenaires d’afficher des publicités correspondant à vos centres d’intérêts. Par ailleurs, les Partenaires de LE DAM peuvent être amenés à diffuser de la publicité sur le Site. Ils peuvent éventuellement envoyer leurs propres cookies sur votre ordinateur. LE DAM n’a aucun accès ou contrôle sur les cookies que ces sociétés peuvent être amenées à exploiter. Vous pouvez refuser ou accepter de façon sélective l’installation des cookies de mesure d’audience et/ou encore l’installation de cookies par les partenaires de LE DAM en configurant votre navigateur Internet utilisé depuis votre device. Vous pouvez restreindre l’utilisation des cookies en modifiant le paramètre de votre navigateur : Sous Internet Explorer (version Ordinateur) : Cliquez sur la Croix Dentelée dans la partie supérieure de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Options Internet”. Dans la fenêtre des options, cliquez sur l’onglet “Confidentialité”. Cliquez sur le bouton “Avancée” Pour activer les cookies, Choisissez sur “Accepter” ou “Demander”. Pour désactiver les cookies, choisissez “Accepter” ou “Demander”. Vous pouvez faire de même pour les cookies de sites tiers Sous Microsoft Edge (Version Ordinateur) : Cliquez sur les trois points de suspension (...) dans la partie supérieure droit de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Paramètres”. Dans la section “Paramètres Avancées” cliquez sur “Afficher les paramètres Avancés” Dans la section cookies Pour Activer les Cookies + les Cookies tiers, choisissez “Ne pas bloquer les cookies” Pour Activer les Cookies provenant de sites primaires (comme ceux proposés par LE DAM), choisissez “Bloquer les cookies tiers uniquement” Pour désactiver les Cookies, choisissez “Bloquer tous les cookies) Sous Microsoft Edge (Version Mobile) : Cliquez sur les trois points de suspension (...) dans la partie inférieure de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Paramètres”. Dans la section “Paramètres Avancées” cliquez sur “Confidentialité” Pour activer les cookies, désactivez “Interdire le Suivi” Pour désactiver les cookies, activez “Interdire le suivi” Sous Firefox (Version Ordinateur) : Cliquez sur le menu hamburger dans la partie supérieure droit de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Options” Sélectionnez le volet “Vie privée et Sécurité”. Pour activer les cookies, cochez la case “Accepter les cookies et les données de sites (recommandé)”. Pour désactiver les cookies, sélectionnez la case “Bloquer les cookies et les données de sites (peut empêcher certains sites de fonctionner)”. Sous Firefox (Version Mobile) : Cliquez sur les trois points verticaux dans la partie supérieure droit de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Paramètres” Sélectionnez le volet “Vie privée” Cliquez sur “Cookies” Pour Activer les Cookies + les Cookies tiers, choisissez “Autorisés” Pour Activer les Cookies provenant de sites primaires (comme ceux proposés par LE DAM), choisissez “Autorisés, sauf Cookies tiers” Pour désactiver les Cookies, choisissez “Non autorisés” Sous Chrome (Version Ordinateur) : Cliquez sur les trois points verticaux dans la partie supérieure droit de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Paramètres” Déployez la section “Paramètres avancés”. Cliquez sur “Paramètres de contenu”, puis cliquez sur “Cookies” Pour activer les cookies, sélectionnez “ Autoriser les sites à enregistrer et à lire les données des cookies (recommandé)”. Les cookies propriétaires et les cookies tiers sont alors autorisés. Pour n’accepter que les cookies propriétaires, sélectionnez “Empêcher les sites Web tiers d'enregistrer et de lire les données des cookies”. Pour désactiver les cookies, désélectionnez “ Autoriser les sites à enregistrer et à lire les données des cookies (recommandé)”. Sous Chrome (Version Mobile) : Cliquez sur les trois points verticaux dans la partie supérieure droit de la fenêtre du navigateur et sélectionnez “Paramètres” Déployez la section “Paramètres avancés”. Cliquez sur “Paramètres du site” Cliquez sur “Cookies” Pour activer les cookies, sélectionnez “cookies“. Les cookies propriétaires et les cookies tiers sont alors autorisés. Pour n’accepter que les cookies propriétaires, désélectionnez “Autoriser les cookies tiers”. Pour désactiver les cookies, désélectionnez “cookies“. Sous Safari (version Ordinateur) : Choisissez le menu Safari > Préférences Cliquez sur la section “Confidentialité”. Dans la section “Cookies et Données de sites web” : Pour activer les cookies, sélectionnez “Toujours autoriser“. “N’autoriser que pour ce site web” Pour activer les cookies précédemment visités, sélectionnez “N’autorisez que pour les sites web visités” Pour désactiver les cookies, sélectionnez “Toujours bloquer” Sous Safari (Version Mobile sous Apple IOS) Aller dans les “Réglages” de l’iPhone Cliquez sur “Safari” Allez dans la section “Confidentialité et Sécurité” Pour Activer les Cookies, Désactivez “Bloquer tous les cookies” Pour Désactiver les Cookies, Activez “Bloquer tous les cookies” Pour les autres navigateurs et les périphériques mobiles : Si vous voulez restreindre l’utilisation des cookies pour un autre navigateur ou sur un périphérique mobile, rendez-vous sur la page Web officielle du navigateur ou du fabricant du périphérique ou consultez la documentation qu’ils vous ont fournie, puis suivez les instructions.
10. Confidentialité de votre mot de passe
Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que vous avez choisi pour accéder à votre compte sur nos Produits et Services. Vous vous engagez à conserver ce mot de passe secret et à ne le communiquer à personne.
11. Modification de notre Politique
Nous pouvons être amené à modifier occasionnellement la présente Politique. Lorsque cela est nécessaire, nous vous en informerons et/ou solliciterons votre accord. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance d'éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre Politique.